ROYAUME DU MAROC

--------

OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

--------

(19)Logo OMPIC

المملكة المغربية

--------

المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

--------

(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 31248 B1

(43)

Date de publication :

01.03.2010

(51)

Cl. internationale :

E05D 15/24

(21)

N° Dépôt :

32215

(22)

Date de Dépôt :

11.09.2009

(30)

Données de Priorité :

14.02.2007 FR 0701069

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/EP2008/05179414.02.2008

(71)

Demandeur(s) :

PAUL ESNAULT, 14 CHEMIN BAREILLES F-64121 MONTARDON (FR)

(72)

Inventeur(s) :

ESNAULT, Paul

(74)

Mandataire :

M. MEHDI SALMOUNI-ZERHOUNI

(54)

Titre : SYSTEME DE CHARNIERE POUR PORTE SECTIONNELLE, PORTE SECTIONNELLE ET APPAREIL POUR SON MONTAGE

(57)

Abrégé : LE SYSTÈME DE CHARNIÈRE CONTINUE POUR PANNEAUX (P) DE PORTE SECTIONNELLE, EST FORMÉ D UN PREMIER (1) ET D UN SECOND (2) PROFILÉS DE BORDURES HORIZONTALES DE PANNEAU. LE PROFILÉ (1) PRÉSENTE DEUX AILES LATÉRALES (10, 11), JOINTES PAR UNE AILE TRANSVERSALE (12)ETUNE AILE CINTRÉE (14) ENRACINÉE À LA SECONDE AILE LATÉRALE (11). UN BORD D APPUI (15) SOUS FORME DE TENON EST PRATIQUÉ ENTRE L AILE CINTRÉE (14) ET L AILE (11). LE PROFILÉ (2) PRÉSENTE DEUX AILES LATÉRALES (20, 21) JOINTES PAR UNE AILE TRANSVERSALE (22). L AILE (21) PRÉSENTE UN BORD 18 SOUS FORME DE GORGE.EN POSITION D ALIGNEMENT DES PROFILÉS, LE BORD (18) DE L AILE (21) VIENT S EMBOITER SUR LA FORME DE TENON DUBORD D APPUI (15) AFIN DE FORMER UNE CHICANE.L AILE CINTRÉE (14) S ÉTENDDANSLE VOLUME DES PROFILÉSET LE DIVISEEN DEUX CHAMBRES DE DÉCOMPRESSION (C2, C3). L INVENTION CONCERNE ÉGALEMENT UNE PORTE SECTIONNELLE.