ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 31241 B1

(43)

Date de publication :

01.03.2010

(51)

Cl. internationale :

B65D 17/28; B65D 79/00

(21)

N° Dépôt :

32205

(22)

Date de Dépôt :

04.09.2009

(30)

Données de Priorité :

14.02.2007 EP 07075131.8

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/EP2008/00112414.02.2008

(71)

Demandeur(s) :

IMPRESS GROUP B.V., Zutphenseweg 51051 NL-7418 AH Deventer (NL)

(72)

Inventeur(s) :

LEBOUCHER, Fabrice

(74)

Mandataire :

ABU-GHAZALEH INTELLECTUAL PROPERTY TMP AGENTS

(54)

Titre : CANETTE ET CORPS ET PANNEAU DESTINES A LADITE CANETTE

(57)

Abrégé : L'INVENTION CONCERNE UNE CANETTE QUI COMPREND UN CORPS MUNI D'UN PANNEAU, LEQUEL PANNEAU EST MUNI D'UN ONGLET COMPRENANT UNE PARTIE ANTÉRIEURE D'ONGLET ET UNE PARTIE POSTÉRIEURE D'ONGLET DESTINÉE À ÊTRE SAISIE DE MANIÈRE QU'ELLE PLACE LA PARTIE ANTÉRIEURE D'ONGLET EN CONTACT AVEC LE PANNEAU, FORMANT UNE OUVERTURE DANS CE DERNIER, LEDIT PANNEAU ÉTANT MUNI D'UNE RÉGION DE PANNEAU MOBILE SITUÉE AU MOINS SOUS LA PARTIE POSTÉRIEURE D'ONGLET, LADITE RÉGION DE PANNEAU FORMANT UNE DÉPRESSION SOUS LA PARTIE POSTÉRIEURE D'ONGLET SOUS L'EFFET DE LA DIFFÉRENCE DE PRESSION NÉGATIVE PAR RAPPORT AU DESSUS DU PANNEAU. L'INVENTION SE RAPPORTE ÉGALEMENT À UN CORPS ET À UN PANNEAU DESTINÉS À LADITE CANETTE.