ROYAUME DU MAROC

--------

OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

--------

(19)Logo OMPIC

المملكة المغربية

--------

المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

--------

(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 31136 B1

(43)

Date de publication :

01.02.2010

(51)

Cl. internationale :

E03D 11/10

(21)

N° Dépôt :

31777

(22)

Date de Dépôt :

10.04.2009

(30)

Données de Priorité :

22.09.2006 US 11/525,556

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/US2007/01990613.09.2007

(71)

Demandeur(s) :

KOHLER CO., 444, Highland Drive, Kohler WI 53044 (US)

(72)

Inventeur(s) :

KOPPLIN, Charles, R. ; JORSCH, Thomas, C. ; MAROTZ, Benjamin, W.

(74)

Mandataire :

SABA & CO

(54)

Titre : SOUPAPE DE DECHARGE DE TOILETTES

(57)

Abrégé : L'INVENTION CONCERNE DES ENSEMBLES DE SOUPAPE POUR COMMANDER L'ÉCOULEMENT D'UNE CUVETTE DE TOILETTES À UN SIPHON. DANS UNE FORME, IL EST PRÉVU UNE UNITÉ DE CARTOUCHE DANS LAQUELLE UNE PORTE PIVOTABLE EST MONTÉE. LA PORTE PEUT BASCULER D'UNE POSITION DE BLOCAGE/FERMETURE À UNE POSITION DANS LAQUELLE ELLE EST ESSENTIELLEMENT CACHÉE DANS UNE CAVITÉ À L'EXTÉRIEUR DU TRAJET D'ÉCOULEMENT PRINCIPAL. LA SURFACE DE LA PORTE OPPOSÉE À LA CUVETTE EST INCURVÉE VERS L'INTÉRIEUR POUR FACILITER DAVANTAGE L'OPTIMISATION D'ÉCOULEMENT