ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 31111 B1

(43)

Date de publication :

04.01.2010

(51)

Cl. internationale :

B23K 37/047; B23K 37/04;

B23Q 7/14; B62D 65/02;

B62D 65/18

(21)

N° Dépôt :

32117

(22)

Date de Dépôt :

23.07.2009

(30)

Données de Priorité :

20.03.2007 FR 0753942

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2008/05045918.03.2008

(71)

Demandeur(s) :

RENAULT S.A.S., 13-15 QUAI LE GALLO F-92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (FR)

(72)

Inventeur(s) :

CENS, Bernard

(74)

Mandataire :

M. MEHDI SALMOUNI-ZERHOUNI

(54)

Titre : DISPOSITIF DE MANUTENTION POUR SOUBASSEMENT DE VEHICULE AUTOMOBILE

(57)

Abrégé : LA PRÉSENTE INVENTION CONCERNE UN DISPOSITIF DE MANUTENTION (1) DESTINÉ À TRANSPORTER UN SOUBASSEMENT (100) D'AU MOINS UN TYPE DE VÉHICULE AUTOMOBILE, LE SOUBASSEMENT (100) ÉTANT CONSTITUÉ D'UN ASSEMBLAGE DE PLUSIEURS ÉLÉMENTS (110), (120, 130) SENSIBLEMENT COMPLÉMENTAIRES. L'INVENTION EST REMARQUABLE EN CE QUE LE DISPOSITIF DE MANUTENTION (1) COMPORTE UN SUPPORT SECONDAIRE (20), APTE À MAINTENIR INDIVIDUELLEMENT CHAQUE ÉLÉMENT (110, 120, 130) NON ASSEMBLÉ DU SOUBASSEMENT (100), ET UN SUPPORT PRINCIPAL (10), SUR LEQUEL EST MONTÉ AMOVIBLE LE SUPPORT SECONDAIRE (20), LEQUEL SUPPORT PRINCIPAL (10) EST APTE À MAINTENIR LE SOUBASSEMENT COMPLET 100 UNE FOIS SES DIFFÉRENTS ÉLÉMENTS (110, 120, 130) ASSEMBLÉS SUR LE SUPPORT SECONDAIRE (20) ET UNE FOIS LE SUPPORT SECONDAIRE (20) RETIRÉ DU SUPPORT PRINCIPAL (10).