ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 30947 B1

(43)

Date de publication :

01.12.2009

(51)

Cl. internationale :

C10L 1/18; C10L 1/22

(21)

N° Dépôt :

31335

(22)

Date de Dépôt :

27.10.2008

(30)

Données de Priorité :

27.04.2006 US 60/795,365

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/US07/00895510.04.2007

(71)

Demandeur(s) :

  • NEW GENERATION BIOFUELS, INC, 1000 PRIMERA BOULEVARD, SUITE 3130, LAKE MARY FL 32746 (US)
  • PTJ BIOENERGY HOLDING LTD, 1 LAMPOUSAS 1095 NICOSIA (CY)
(72)

Inventeur(s) :

PETRUCCI, Ferdinando ; FESTUCCIA, Andrea

(74)

Mandataire :

MOROCCO INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES

(54)

Titre : COMPOSITION DE BIOCOMBUSTIBLE ET PROCEDE DE PRODUCTION D'UN BIOCOMBUSTIBLE

(57)

Abrégé : COMPOSITION DE BIOCOMBUSTIBLE ÉMULSIONNÉE COMPRENANT : (A) UNE PHASE CONTINUE COMPRENANT ENVIRON 50-95 % EN POIDS D'AU MOINS UNE HUILE LIQUIDE D'ORIGINE VÉGÉTALE OU ANIMALE OU DE MÉLANGES DE CELLES-CI ; (B) UNE PHASE DISPERSÉE CONTENANT DE L'EAU COMPRENANT ENVIRON 1-50 % EN POIDS D'EAU ; (C) ENVIRON 1-25 % EN POIDS D'UN COMPOSÉ ORGANIQUE CONTENANT UN OU PLUSIEURS HYDROXYLES SÉLECTIONNÉ DANS LE GROUPE CONSTITUÉ DE MONOALCOOLS, DE DIOLS, DE TRIOLS ET DE POLYOLS, À CONDITION QUE, LORSQU'ON UTILISE UN MONOALCOOL, SOIT ÉGALEMENT PRÉSENT L'ALCOOL TERT-BUTYLIQUE, D'AU MOINS UN (ALKYLÈNE EN C2-C4)GLYCOL OU UN MÉLANGE DES DEUX ; (D) ENVIRON 0,05-10 % EN POIDS D'AU MOINS UN ÉMULSIFIANT ; LES GOUTTELETTES CONTENANT DE L'EAU DISPERSÉES AYANT UNE TAILLE MOYENNE DE PARTICULE INFÉRIEURE À ENVIRON 20 MICRONS. LE BIOCOMBUSTIBLE EST PRÉPARÉ À PARTIR DE CES COMPOSANTS EN LES MÉLANGEANT SOUS UN CISAILLEMENT ÉLEVÉ, DE PRÉFÉRENCE AVEC UNE ÉNERGIE ULTRASONIQUE. LE OU LES ÉMULSIFIANTS PRÉSENTENT DE PRÉFÉRENCE UNE BALANCE HYDROPHILE-LIPOPHILE D'ENVIRON 8,5 À ENVIRON 18 ET LE BIOCOMBUSTIBLE COMPREND UN AGENT AUGMENTANT L'INDICE DE CÉTANE ET UN MÉLANGE D'UN ALCOOL ET D'UN MONOALKYLÈNEGLYCOL OU D'UN POLYALKYLÈNEGLYCOL.