ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 30944 B1

(43)

Date de publication :

01.12.2009

(51)

Cl. internationale :

E06B 3/263; E06B 3/273

(21)

N° Dépôt :

31265

(22)

Date de Dépôt :

29.09.2008

(30)

Données de Priorité :

05.10.2007 IT MI 2007 A 001932

(71)

Demandeur(s) :

NORSK HYDRO ASA, BYGDOY ALLE 2 0240 OSLO (NO)

(72)

Inventeur(s) :

MAURIZIO DAMPIERRE

(74)

Mandataire :

ABU-GHAZALEH INTELLECTUAL PROPERTY (TMP AGENTS)

(54)

Titre : DEMI-COQUILLE POUR FORMER DES CADRES DE PORTES ET DE FENETRES A COUSSIN THERMIQUE OU SEMBLABLES, UNE SECTION ET UN PROCEDE D'ASSEMBLAGE LIES.

(57)

Abrégé : UNE DEMI-COQUE POUR FORMER UN CADRE DE PORTE OU DE FENÊTRE À COUSSIN THERMIQUE EST DÉCRIT.LA DEMI-COQUE COMPORTANT UN SIÉGE QUI EST CONFIGURÉ DE MANIÉRE À RECEVOIR UNE PARTIE D'UN CORPS THERMO-ISOLANT ET FERMER CE CORPS THERMO-ISOLANT PAR RAPPORT À LA DEMI-COQUE, ET UNE DENT, OÙ LEDIT SIÉGE COMPORTE UNE SURFACE DE FOND ET DEUX PAROIS LATÉRALES, OÙ L'UNE DESDITES DEUX PAROIS LATÉRALES EST FORMÉE PAR LADITE DENT QUI PEUT ÊTRE PLIÉE VERS LE FOND DU SIÉGE AFIN D'ENFERMER LE CORPS THERMO-ISOLANT EN POSITION, ET OÙ LADITE DENT COMPORTE UN PREMIER AJUSTEMENT SERRÉ SE PROJETANT VERS LEDIT SIÉGE ET CONÇUE POUR PÉNÉTRER DANS LEDIT CORPS THERMO-ISOLANT.