ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 30833 B1

(43)

Date de publication :

02.11.2009

(51)

Cl. internationale :

H02G 9/10

(21)

N° Dépôt :

30827

(22)

Date de Dépôt :

10.04.2008

(71)

Demandeur(s) :

SOMADERI, 651, RUE GOULMIMA CASABLANCA (MA)

(72)

Inventeur(s) :

LELIEVRE François

(74)

Mandataire :

MOHAMMED AZIZ

(54)

Titre : CAPOT PIVOTANT OU AMOVIBLE POUR TROU D'HOMME DONNANT ACCES AUX OUVRAGES DU GENIE CIVIL

(57)

Abrégé : LA PRÉSENTE INVENTION SE COMPOSE DE TROIS SOUS ENSEMBLES PRICIPAUX: UN CADRE DORMANT TRES SOLIDEMENT ASSOCIÉ À L'OUVRAGE DE GÉNIE CIVIL, D'UNE PARTIE OUVRANTE DE TÔLE ET D'UNE INTERFACE ENTRE LES DEUX ÉLEMENTS DONT LA FONCTION EST LE PIVOTEMENT DANS LA VERSION ARTICULÉE OU D'ACCROCHER LE CAPOT DANS LA VERSION AMOVIBLE.