ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 30787 B1

(43)

Date de publication :

01.10.2009

(51)

Cl. internationale :

E03D 11/10

(21)

N° Dépôt :

31776

(22)

Date de Dépôt :

10.04.2009

(30)

Données de Priorité :

22.09.2006 US 11/525,494

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/US2007/01991413.09.2007

(71)

Demandeur(s) :

KOHLER CO., 444, Highland Drive, Kohler WI 53044 (US)

(72)

Inventeur(s) :

JORSCH, Thomas, C. ; MAROTZ, BENJAMIN, W. ; KOPPLIN, CHARLES, R ; TEMPAS, JEFFREY, F.

(74)

Mandataire :

SABA & CO

(54)

Titre : ENSEMBLE DE CLAPER ANTI-RETOUR POUR CUVETTE DE W.C.

(57)

Abrégé : L'INVENTION CONCERNE UN ENSEMBLE DE CLAPET ANTIRETOUR CONTRÔLANT L'ÉCOULEMENT D'UNE CUVETTE DE W.C. À UN CLAPET ANTIRETOUR. DANS UNE APPLICATION, UNE UNITÉ DE CARTOUCHE PEUT ÊTRE POSITIONNÉE IMMÉDIATEMENT SOUS LE CLAPET ANTIRETOUR DE LA CUVETTE DE W.C. LADITE CARTOUCHE EST MUNIE D'UN SEGMENT SPHÉRIQUE FORMANT UN VOLET PIVOTANT DOTÉ D'UN MOUVEMENT DE PIVOTEMENT EXCENTRIQUE, DE TELLE SORTE QUE LE DIT VOLET PEUT PIVOTER D'UNE POSITION OUVERTE À UNE POSITION DE BLOCAGE/FERMETURE DANS LAQUELLE LEDIT VOLET ENTRE EN CONTACT COMPLET AVEC UN JOINT ÉTANCHE. LE SEGMENT SPHÉRIQUE PRÉSENTE UN BORD AVANT QUI FORME UN ANGLE D'APPROXIMATIVEMENT +40° À -40° DE LA VERTICALE LORSQUE LE VOLET EST EN POSITION OUVERTE, CE QUI MINIMISE L'ÉNERGIE REQUISE POUR FERMER LE VOLET. SOUS UNE AUTRE FORME, L'ÉTANCHÉITÉ DU VOLET DU CLAPET ANTIRETOUR EST ASSURÉE PAR UN RACCORDEMENT À ROTULE ET À DOUILLE.