ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 30642 B1

(43)

Date de publication :

03.08.2009

(51)

Cl. internationale :

B65D 17/34; B21D 51/38

(21)

N° Dépôt :

31634

(22)

Date de Dépôt :

13.02.2009

(30)

Données de Priorité :

24.07.2006 EP 06076465.1

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/EP2007/00635716.07.2007

(71)

Demandeur(s) :

IMPRESS GROUP B.V., Zutphenseweg 51051 NL-7418 AH Deventer (NL)

(72)

Inventeur(s) :

TIELBEKE, Gerardus, Johannes, Josephus ; EMMERZAAL, Aart, Leendert

(74)

Mandataire :

ABU-GHAZALEH INTELLECTUAL PROPERTY (TMP AGENTS)

(54)

Titre : ANNEAU DE FERMETURE ET PROCEDE DE FABRICATION DE CELUI-CI.

(57)

Abrégé : L'invention concerne un anneau (3) de fermeture formé d'un corps (5) présentant d'un côté une partie avant (10) permettant d'ouvrir le dispositif de fermeture et de l'autre côté un levier (11) avec une ouverture (12) adaptée au doigt permettant d'activer le levier. L'ouverture adaptée au doigt est entourée par une partie de levier distale (13) connectée par des parties de levier latérales (14) au corps, des parties charnière alignées (16) étant formées dans les parties de levier latérales sous forme d'éléments de levier latéraux (17) présentant une résistance à la flexion réduite. L'invention concerne également un dispositif de fermeture et un récipient comprenant l'anneau de fermeture de l'invention, ainsi qu'un procédé de fabrication de l'anneau de fermeture.