ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 30495 B1

(43)

Date de publication :

01.06.2009

(51)

Cl. internationale :

F16L 33/04; F16B 7/00;

F16L 23/08; F16L 33/02

(21)

N° Dépôt :

31442

(22)

Date de Dépôt :

04.12.2008

(30)

Données de Priorité :

09.06.2006 FR 0652085

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2007/05139208.06.2007

(71)

Demandeur(s) :

ETABLISSEMENTS CAILLAU, 28, RUE ERNEST RENAN F-92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (FR)

(72)

Inventeur(s) :

PREVOT, Fabrice ; JAFFRE, Jérôme ; RIGOLLET, Nicolas

(74)

Mandataire :

M. MEHDI SALMOUNI-ZERHOUNI

(54)

Titre : COLLIER DE SERRAGE

(57)

Abrégé : Collier de serrage comprenant : - une ceinture (3) présentant deux extrémités libres, chacune de ces extrémités étant recourbée de manière à former une boucle (5) et chaque boucle étant délimitée par une portion de ceinture extérieure (7) et une portion de ceinture intérieure sous-jacente (9) ; et - un système de serrage pour rapprocher lesdites boucles (5) l'une de l'autre et serrer ladite ceinture (3), dans lequel la portion de ceinture extérieure (7) présente une partie enfoncée (15), en retrait par rapport au contour extérieur de la boucle, qui définit une paroi de serrage (17) avec laquelle le système de serrage vient en prise, cette partie enfoncée (15) étant bordée latéralement par deux segments de bord (19) de la portion de ceinture extérieure (7).