ROYAUME DU MAROC

--------

OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

--------

(19)Logo OMPIC

المملكة المغربية

--------

المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

--------

(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 30477 B1

(43)

Date de publication :

01.06.2009

(51)

Cl. internationale :

B01D 46/00

(21)

N° Dépôt :

31400

(22)

Date de Dépôt :

21.11.2008

(30)

Données de Priorité :

03.05.2006 US 60/746,341

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/US2007/06809703.05.2007

(71)

Demandeur(s) :

SABERTEC L.L.C., N. Capitol of Texas Highway, Suite E240-87, Austin TX 78746 (US)

(72)

Inventeur(s) :

SANGIOVANI, Sergio Varkala

(74)

Mandataire :

SABA & CO

(54)

Titre : DISPOSITIF ET PROCEDE POUR LA REDUCTION DES GAZ POLLUANTS

(57)

Abrégé : Un dispositif de réduction des émissions qui peut être amovible et fixé système d'échappement d'un moteur. Le dispositif comprend une carcasse cylindrique avec une ouverture biseautée en diagonale dans sa partie proximale. Une bobine est attachée à la portion distale de la carcasse. Une couverture fibreuse de forme cylindrique peut être insérée dans la carcasse et la couverture fibreuse peut être emballée dans une maille métallique. Un deuxième maillage de fibre constitué d'un cône qui peut être amovible est inséré dans la couverture fibreuse de forme cylindrique avec le plus grand diamètre du cône placé du côté proximal.