ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 30422 B1

(43)

Date de publication :

04.05.2009

(51)

Cl. internationale :

F01N 3/02

(21)

N° Dépôt :

31399

(22)

Date de Dépôt :

21.11.2008

(30)

Données de Priorité :

03.05.2006 US 60/746,341

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/US2007/06813203.05.2007

(71)

Demandeur(s) :

SABERTEC L.L.C., 3801 N. Capitol of Texas Highway, Suite E240-87, Austin Texas 78746 (US)

(72)

Inventeur(s) :

SANGIOVANI, Sergio Varkala

(74)

Mandataire :

SABA & CO

(54)

Titre : FILTRE A PARTICULES DIESEL PAR IMPACTS

(57)

Abrégé : L'INVENTION CONCERNE UN DISPOSITIF DE RÉDUCTION DES GAZ POLLUANTS QUI PEUT ÊTRE MONTÉ DE FAÇON AMOVIBLE SUR UN SYSTÈME D'ÉCHAPPEMENT DE MOTEUR DIESEL. LE DISPOSITIF COMPREND: - UNE ENVELOPPE EXTÉRIEURE QUI PEUT ÊTRE DIVISÉE EN UNE PARTIE INFÉRIEURE ET UNE PARTIE SUPÉRIEURE ET DONT LA PARTIE INFÉRIEURE PEUT ÊTRE FIXÉE DE FAÇON AMOVIBLE AU SYSTÈME D'ÉCHAPPEMENT D'UN MOTEUR DIESEL; - UNE CARCASSE POUR TENIR UNE BOBINE, LA CARCASSE ÉTANT FIXÉE À LA PARTIE INFÉRIEURE DE L'ENVELOPPE EXTÉRIEURE AU POINT OÙ LES GAZ D'ÉCHAPPEMENT ENTRENT DANS L'ENVELOPPE EXTÉRIEURE ET LA CARCASSE AYANT UNE OUVERTURE BISEAUTÉE EN DIAGONALE DANS SA PARTIE PROXIMALE ET UNE BOBINE PLACÉE DANS SA PARTIE DISTALE; - UN OU PLUSIEURS CYLINDRES DE NAPPE FIBREUSE ET - UN GUIDE POUR DISPOSER ET BIEN FIXER LESDITS CYLINDRES DE NAPPE FIBREUSE À L'INTÉRIEUR DE L'ENVELOPPE EXTÉRIEURE. LES CYLINDRES DE NAPPE FIBREUSE PEUVENT ÊTRE ENVELOPPÉS DANS UN TREILLIS MÉTALLIQUE. DANS UN MODE DE RÉALISATION EN VARIANTE, UNE SECONDE NAPPE FIBREUSE FAÇONNÉE EN CÔNE, AVEC LE PLUS GRAND DIAMÈTRE DU CÔNE EN POSITION PROXIMALE, PEUT ÊTRE INTRODUITE DE FAÇON AMOVIBLE DANS LA CARCASSE.