ROYAUME DU MAROC

--------

OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

--------

(19)Logo OMPIC

المملكة المغربية

--------

المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

--------

(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 30391 B1

(43)

Date de publication :

04.05.2009

(51)

Cl. internationale :

F24H 1/10; F24H 1/20

(21)

N° Dépôt :

31344

(22)

Date de Dépôt :

31.10.2008

(30)

Données de Priorité :

02.05.2006 FR 0651563

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/EP2007/05293627.03.2007

(71)

Demandeur(s) :

WATERSLIM HOLDING SARL, 69, BOULEVARD DE LA PETRUSSE L-2320 LUXEMBOURG (LU)

(72)

Inventeur(s) :

SOMAJINI, Claude

(74)

Mandataire :

CABINET CHARDY

(54)

Titre : CHAUFFE-EAU PLAT

(57)

Abrégé : Dispositif (1) de chauffage de l'eau comprenant un réservoir d'eau et des moyens de chauffage (4) caractérisé par le fait que le réservoir comporte une pluralité de conduits (5) indépendants et juxtaposés débouchant en leur extrémité principale dans une partie commune de captage d'eau chaude, et que les conduits (5) débouchent en leur extrémité secondaire dans une partie commune de chauffage de l'eau. L'invention trouvera son application pour la production d'eau chaude à usage domestique