ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 29251 B1

(43)

Date de publication :

01.02.2008

(51)

Cl. internationale :

E01C 9/04; E01B 3/38

(21)

N° Dépôt :

30138

(22)

Date de Dépôt :

13.08.2007

(30)

Données de Priorité :

09.02.2005 AT A 213/2005

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/AT2006/00004102.02.2006

(71)

Demandeur(s) :

GMUNDNER FERTIGTEILE GESELLSCHAFT M.B.H. & CO. KG., Kuferzeile 30 A-4810 Gmunden (AT)

(72)

Inventeur(s) :

NEUMANN, Bernhard

(74)

Mandataire :

ABU-GHAZALEH INTELLECTUAL PROPERTY (TMP AGENTS)

(54)

Titre : PASSAGE A NIVEAU

(57)

Abrégé : L'INVENTION CONCERNE UN PASSAGE À NIVEAU (1) PASSANT PAR UNE OU PLUSIEURS VOIES (2, 3), QUI PRÉSENTE UNE ZONE DE CIRCULATION (4) PRATICABLE, FORMÉE D'ÉLÉMENTS DE RECOUVREMENT (6, 7). DES ÉLÉMENTS DE RECOUVREMENT (6) DISPOSÉS ENTRE LES RAILS (10, 11) DE CHAQUE VOIE NE SONT EN APPUI QUE SUR LES RAILS ET CHEVAUCHENT EN PORTE-À-FAUX L'ESPACE (12) COMPRIS ENTRE LESDITS RAILS (10, 11). DES ÉLÉMENTS DE RECOUVREMENT (7) DISPOSÉS À L'EXTÉRIEUR, SUR LES RAILS (10, 11) DE CHAQUE VOIE (2, 3), DE MANIÈRE ADJACENTE, SONT EN APPUI, SUR LEUR BORD (9) SITUÉ CÔTÉ RAIL, SUR LE RAIL CONCERNÉ (10, 11) ET SONT EN APPUI, SUR LE CÔTÉ OPPOSÉ À CE RAIL, SUR DES MASSIFS DE FONDATION (14). DANS LA ZONE DU PASSAGE À NIVEAU (1), LES RAILS (10, 11) SONT LOGÉS ET FIXÉS SUR DES POUTRELLES (15, 16; 15A, 15B, 16A, 16B), DISPOSÉES LE LONG DES RAILS, DE MANIÈRE À PASSER DESSOUS ET REPOSENT SUR UN BALLAST (19). EN DEHORS DU PASSAGE À NIVEAU (1), LES RAILS (10, 11) SONT LOGÉS SUR DES TRAVERSES (20).