ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 29008 B1

(43)

Date de publication :

01.11.2007

(51)

Cl. internationale :

B65D 17/50; B65D 77/20

(21)

N° Dépôt :

29871

(22)

Date de Dépôt :

04.05.2007

(30)

Données de Priorité :

11.10.2004 EP 04077796.3

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/EP2005/01100711.10.2005

(71)

Demandeur(s) :

IMPRESS GROUP B.V., Zutphenseweg 51051 NL-7418 AH Deventer (NL)

(72)

Inventeur(s) :

JOUILLAT, Jean-François, René ; SAVRIJ DROSTE, Fred, Willem

(74)

Mandataire :

ABU-GHAZALEH INTELLECTUAL PROPERTY (TMP AGENTS)

(54)

Titre : OPERCULE REUTILISABLE

(57)

Abrégé : L'INVENTION CONCERNE UN OPERCULE RÉUTILISABLE (5) DESTINÉ À FERMER L'OUVERTURE D'UN RÉCIPIENT, CET OPERCULE COMPRENANT UNE FEUILLE DONT LA FORME CORRESPOND À L'OUVERTURE DU RÉCIPIENT ET UN ORGANE DE FIXATION DISPOSÉ SUR LA FEUILLE ET PERMETTANT UNE RÉUTILISATION PAR FIXATION AU BORD DE L'OUVERTURE. L'INVENTION CONCERNE ÉGALEMENT UNE COMBINAISON D'UN RÉCIPIENT ET D'UN OPERCULE RÉUTILISABLE CONFORMES AUX REVENDICATIONS, LE RÉCIPIENT COMPRENANT UN FOND ET UNE PAROI PÉRIPHÉRIQUE (2) S'ÉTENDANT À PARTIR DE CE FOND, LA PARTIE SUPÉRIEURE DE LA PAROI PÉRIPHÉRIQUE DÉFINISSANT UNE OUVERTURE, LEDIT OPERCULE ÉTANT FIXÉ AU BORD DE CETTE OUVERTURE.