ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 28529 B1

(43)

Date de publication :

03.04.2007

(51)

Cl. internationale :

E04H 4/14

(21)

N° Dépôt :

29382

(22)

Date de Dépôt :

11.10.2006

(30)

Données de Priorité :

16.04.2004 FR 0404234

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2005/05020701.04.2005

(71)

Demandeur(s) :

PISCINES DESJOYAUX SA, La Gouyonnière F-42480 La Fouillouse (FR)

(72)

Inventeur(s) :

DESJOYAUX, Jean-Louis ; DESJOYAUX, Pierre-Louis ; JANDROS, Catherine

(74)

Mandataire :

CABINET CHARDY

(54)

Titre : DISPOSITIF DE LA REALISATION D'UN HAUT DE CHAINAGE D'UN ESCALIER

(57)

Abrégé : LE DISPOSITIF POUR LA RÉALISATION D¿UN HAUT DE CHAÎNAGE D¿UN ESCALIER PRÉFABRIQUÉ (2) POUR BASSIN DE PISCINE, EST REMARQUABLE EN CE QU¿IL COMPREND AU MOINS UN ÉLÉMENT (4) CONFORMÉ EN SECTION POUR FAIRE OFFICE DE GOULOTTE POUR LE COULAGE D¿UN BÉTON, LE OU LESDITS ÉLÉMENTS (4) COOPÉRANT, D¿UNE PART, AVEC DES MOYENS SUPPORT (6) APTES À ÊTRE ACCOUPLÉS À L¿ESCALIER ET, D¿AUTRE PART, AVEC DES POTEAUX D¿APPUI AU SOL (5), LE OU LES ÉLÉMENTS (4) ÉTANT APTE(S) À ENTOURER LA PARTIE SUPÉRIEURE DE LA FACE EXTERNE DE L¿ESCALIER (2).