ROYAUME DU MAROC

--------

OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

--------

(19)Logo OMPIC

المملكة المغربية

--------

المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

--------

(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 27951 A1

(43)

Date de publication :

01.06.2006

(51)

Cl. internationale :

H01M 2/04

(21)

N° Dépôt :

28808

(22)

Date de Dépôt :

15.02.2006

(30)

Données de Priorité :

24.07.2003 IT VI2003A000146

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/IT2004/00040022.07.2004

(71)

Demandeur(s) :

STOCCHIERO, FRANCO, Via G. Zanella 34/A I-36050 Montorso Vicentino (VI) (IT)

(72)

Inventeur(s) :

STOCCHIERO, Franco

(74)

Mandataire :

ABU-GHAZALEH INTELLECTUAL PROPERTY (TMP AGENTS)

(54)

Titre : COUVERCLE POUR ACCUMULATEUR ELECTRIQUE A ELECTROLYTE LIBRE ET ACCUMULATEUR.

(57)

Abrégé : ABSTRAIT L'invention concerne le couvercle (2, 200, 201, 203, 204) pour l'accumulateur électrique (1, 100, 101, 102, 103, 104) et l'accumulateur (1, 100, 101, 102, 103, 104). Le couvercle ou l'accumulateur a le dispositif de valve (9) ayant l'admission (10) qui communique avec les cellules (5) de l'accumulateur et la sortie (11) communiquant avec l'environnement externe (a), le dispositif de valve étant adapté pour empêcher la fuite de l'électrolyte (E) des cellules (5) et pour permettre l'élimination vers l'extérieur des gaz qui se développent à l'intérieur de l'accumulateur (1, 100, 101, 102, 103, 104) quand la pression dans les cellules (5) dépasse la valeur prédéterminée.