| (21) | N° Dépôt : 28420 |
| (22) | Date de Dépôt : 04.08.2005 |
| (30) | Données de Priorité : 06.02.2003 ES P200300300 |
| (86) | Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT : PCT/ES2004/00003629.01.2004 |
| (71) | Demandeur(s) : FOMINAYA, S.A., CARRETERA DEL PLA, S/N - 46117 BETERA ( VALENCIA ) (ES) |
| (72) | Inventeur(s) : FOMINAYA AGULLO, Pablo |
| (74) | Mandataire : CABINET CHARDY |
| (54) | Titre : PERFECTIONNEMENTS DE MECANISMES DE CHASSE DE RESERVOIRS WC |
| (57) | Abrégé : L'INVENTION CONCERNE DES PERFECTIONNEMENTS APPORTÉS À DES CHASSE-D'EAU DE WC IMPUTABLES À UNE NOUVELLE DISPOSITION ET À UN NOUVEL ACCOUPLEMENT DE DIFFÉRENTS ÉLÉMENTS DE FLOTTAISON AVEC DES MOYENS DE RETENUE DU TROP-PLEIN (20) AFIN DE MAINTENIR EN POSITION STABLE PENDANT UNE DÉCHARGE PARTIELLE ET/OU UNE DÉCHARGE TOTALE. L'INVENTION CONCERNE ÉGALEMENT LA STRUCTURE PARTICULIÈRE QUE PRÉSENTE LA BASE (1) EN FORME DE CLOCHE QUI EST ACCOUPLÉE SUR LA BUSE DE SORTIE D'EAU DE LA CHASSE-D'EAU. PAR AILLEURS, LES NOUVEAUX ÉLÉMENTS DE FLOTTAISON SONT FACILEMENT ADAPTABLES À DIFFÉRENTES CHASSE-D'EAU. D'AUTRES PERFECTIONNEMENTS SONT IMPUTABLES À UNE CONDUITE DÉCENTRÉE (24) SOLIDAIRE D'UN PONT SUPPORT ET DE LA STRUCTURE D'UNE PIÈCE PARTICULIÈRE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF DE CHASSE-D'EAU, LADITE CONDUITE SERVANT ÉGALEMENT DE GUIDE POUR LE TROP-PLEIN (20) EN RAISON DE SON REBORD SUPÉRIEUR. |
