ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 26132 A1

(43)

Date de publication :

01.04.2004

(51)

Cl. internationale :

G09F 3/02

(21)

N° Dépôt :

27513

(22)

Date de Dépôt :

04.02.2004

(30)

Données de Priorité :

07.08.2001 FR 01/10550

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR02/0279202.08.2002

(71)

Demandeur(s) :

  • ROLLAIN, ERIC, 21, RUE GUITON, F-33460 ARSAC (FR)
  • ROLLAIN, PASCAL, 5BIS, RUE CAZEAU VIEIL, F-33460 ARSAC (FR)
  • ROLLAIN, BRUNO, 11, CHEMIN DES DURAGNES, F-33320 LE TAILLAN MEDOC (FR)
(72)

Inventeur(s) :

ROLLAIN, BRUNO ; ROLLAIN, PASCAL ; ROLLAIN, ERIC

(74)

Mandataire :

CABINET PATENTMARK

(54)

Titre : ETIQUETTE MULTI-INFOMATIVE ET SON PROCEDE DE REALISATION

(57)

Abrégé : L 'OBJET DE L'INVENTION EST UNE ÉTIQUETTE MULTI-INFORMATIVE DESTINÉE À ÊTRE FIXÉE PAR ADHÉSIF SUR LA PAROI EXTERNE D'UN RÉCIPIENT, CONTENEUR OU ANALOGUE (8), CONTENANT OU RENFERMANT UN PRODUIT QUELCONQUE, CONSTITUÉE D'UNE SUPERPOSITION D'AU MOINS DEUX FEUILLETS (1,2) PORTANT CHACUN SUR AU MOINS L'UNE DES FACES DES INFORMATIONS, LE FEUILLET ARRIÈRE (2) ÉTANT SUSCEPTIBLE D'ÊTRE FIXÉ PAR TOUTE SA SURFACE CONTRE LADITE PAROI RÉCEPTRICE, CARACTÉRISÉE EN CE QUE LE FEUILLET AVANT ( 1 ) PRÉSENTE UN PREMIER BORD AGENCE DE FAÇON QUE LES FEUILLETS AVANT (1) ET ARRIÈRE (2) SOIENT, LORSQUE L'ETIQUETTE EST EN PLACE, PLAQUES L'UN CONTRE L'AUTRE ET EN CE QUE LE FEUILLET AVANT (1) PRÉSENTE AU MOINS UNE BANDE D'ARRACHAGE (7).